LICORN Lignes de la Côtière – Réseau de Navettes

Communauté de Communes de Miribel et du Plateau, Communauté de Communes

Présentation de la marque LICORN Lignes de la Côtière – Réseau de Navettes

Déposée le 26 juillet 2011 par Communauté de Communes de Miribel et du Plateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LICORN Lignes de la Côtière – Réseau de Navettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Communauté de Communes de Miribel et du Plateau, Communauté de Communes domicilié(e) 1820 Grande rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de Miribel et du Plateau domicilié(e) 1820 Grande rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France.

La marque LICORN Lignes de la Côtière – Réseau de Navettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICORN Lignes de la Côtière – Réseau de Navettes est expirée depuis le 26 juillet 2021.

Communauté de Communes de Miribel et du Plateau a également déposé les autres marques suivantes : CORT'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT , CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI